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Solution d'Aide à la Gestion Associative des responsables de Générations Mouvement

Organisation d'activités

Sacem

Formalités
manifestation musicale
2015

Sacem
Bals & soirées dansantes
-> 12/2020

Sacem
Repas
-> 12/2020

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Spectacles
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Fond sonore
-> 12/2020

Guso

Le Guichet Unique du Spectacle Occasionnel en 4 étapes

Simple, fiable, rapide à l'aide de 4 tutoriels vidéos

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Guides

Règlementation projection de films
02/2020

La co-organisation
05/2019

Convention de co-organisation
02/2020

TELECHARGEZ DES FICHES PRATIQUES

FICHE 01 : DEPLIANT PIETON - Ministère de l'intérieur

FICHE 02 : RANDO CYCLO - Demande  autorisation

FICHE 03 : SPECTACLE OCCASIONNEL - Déclaration entrepreneur

FICHE 04 : PATRIMOINE - Modèle dossier inventaire

FICHE 05 : PATRIMOINE - Fiche de recensement

FICHE 06 : PATRIMOINE - Déclaration préalable travaux

FICHE 07 : CONCOURS CARTES - Règles du jeu

FICHE 08 : FICHES INFORMATIQUES

FICHE 09 : LOTO - Règles du jeu

FICHE 10 - LOTERIE : Demande autorisation

FICHE 11 : TOURISME - Dossier ANCV 2014

FICHE 12 : LEGISLATION - Chauffeurs cars

FICHE 13 : TOURISME - Convention co-organisation

FICHE 14 : VENTE AU DEBALLAGE - Déclaration préalable

FICHE 15 : VENTE AU DEBALLAGE - inscription

FICHE 16 : VENTE AU DEBALLAGE - Registre particuliers

FICHE 17 : COLLECTE - Demande autorisation

FICHE 18 : JUMELAGE - Modèle convention

FICHE 19 : JOURNAL DECLARATION - Dépôt légal initiale

FICHE 20 JOURNAL DECLARATION - Dépôt légal annuelle

FICHE 21 : PREVENTION ROUTIERE - Brochure seniors

FICHE 22 : TRANQUILLITE SENIORS - Modèle convention gendarmerie

FICHE 23 : TRANQUILLITE SENIORS : Brochure ministère

FICHE 24 : CEA - Demande adhésion

FICHE 25 : DEMANDE SUBVENTION