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Solution d'Aide à la Gestion Associative des responsables de Générations Mouvement
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Président Fédé Nationale LEMOINE Henri
13 mars 2020
Information Covid-19

Information Covid-19

L’épidémie de Covid-19 continue de se répandre et les Autorités sanitaires estiment que cette situation risque de perdurer durant plusieurs semaines et même plusieurs mois.

Compte tenu de la population des adhérents de nos associations Générations Mouvement et de la responsabilité qui est la nôtre en tant que dirigeants associatifs, nous devons prendre des mesures claires et adaptées à la situation.

Il y a tout d’abord lieu de respecter scrupuleusement toutes les instructions faites et à venir de la part des Autorités civiles et sanitaires. Voici quelques minutes, le Premier ministre a annoncé l’interdiction de tous les rassemblements de plus de 100 personnes. Les Préfets pourraient être conduits à compléter dans les prochaines heures la liste des manifestations interdites.

En cas de doute, il peut être utile d’interroger le Maire de votre commune.

Il est également nécessaire de rappeler en permanence la nécessité d’adopter les gestes barrières destinés à se protéger et à protéger les autres, et notamment se laver régulièrement les mains avec du savon ou du gel hydroalcoolique et ne pas se serrer la main ni s’embrasser pour se saluer.

Enfin, il nous apparaît indispensable que chaque responsable de notre Mouvement, dans tous les départements, envisage dès à présent le report ou l’annulation des activités et manifestations susceptibles d’exposer nos adhérents aux risques de l’épidémie. Nous vous conseillons donc de prendre sans délai contact avec les prestataires auprès desquels vous auriez des engagements pour envisager les conditions de ce report. Cela concerne les réunions statutaires, les voyages et tous les rassemblements (concours, fêtes, etc.) susceptibles d’être organisés par les clubs, secteurs et fédérations membres de notre Mouvement.

Nous n’avons le choix qu’entre de mauvaises solutions et nous privilégions la plus raisonnable : celle qui consiste à maintenir nos adhérents en bonne santé.

C’est l’une des raisons d’être de Générations Mouvement.

A propos de l’assurance, voici ce qu’a écrit le 9 mars dernier la Fédération Française de l’assurance

Un événement du type de l’épidémie de coronavirus COVID-19 dépasse le périmètre d’intervention de l’assurance.

En fonction de sa durée et de son ampleur, une épidémie peut en effet avoir un impact sur l’activité économique globale : en affectant tous les secteurs, ses conséquences économiques deviennent ainsi inassurables.

C’est pourquoi la quasi-totalité des contrats couvrant les entreprises (pertes d’exploitation, rupture de la chaîne d’approvisionnement, annulation d’événements, défaut de livraison, etc.) exclut l’événement d’épidémie.

Et sur les annulations de voyages en raison de circonstances exceptionnelles et inévitables :

L’article L.211-14 II du code du tourisme dispose que « Le voyageur a le droit de résoudre le contrat avant le début du voyage ou du séjour sans payer de frais de résolution si des circonstances exceptionnelles et inévitables, survenant au lieu de destination ou à proximité immédiate de celui-ci, ont des conséquences importantes sur l'exécution du contrat ou sur le transport des passagers vers le lieu de destination. Dans ce cas, le voyageur a droit au remboursement intégral des paiements effectués mais pas à un dédommagement supplémentaire. »

Il reviendra au juge de qualifier si l’implantation du coronavirus COVID-19 est une circonstance exceptionnelle et inévitable. Le voyageur aura droit à un remboursement intégral par le professionnel du tourisme le cas échéant.

Henri Lemoine
Président de Générations Mouvement

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